Mentions légales

MENTIONS LÉGALES
(Dernière mise à jour : Février 2026)

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Édition du site
Le site est édité par l'entreprise Les Gourmandises d’Antan, micro-entreprise artisanale. Le responsable de la publication est Monsieur Jason Rozier. L’adresse du siège social est 48 rue Charles, 17320 Saint-Just-Luzac, France. Vous pouvez le contacter par téléphone au 06 59 59 63 80 ou par email à lesgourmandisesdantan@hotmail.com.

Informations légales
Statut juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
SIRET : 803 345 271 00032
Numéro TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Immatriculation : Inscrit au Répertoire des Métiers (RM) / Registre National des Entreprises (RNE)

Hébergement
Le site est hébergé par la société Shopify Inc., située au 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada. Vous pouvez consulter le site www.shopify.com ou contacter le service client au 1-888-746-7439.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, incluant la structure générale, textes, slogans, images, photographies, logos, vidéos et charte graphique, est la propriété exclusive de Les Gourmandises d’Antan ou de ses partenaires ayant autorisé leur exploitation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de Jason Rozier. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme contrefaçon et poursuivie conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.

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Responsabilité
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Loi applicable et juridiction compétente
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